Refonte du Réglement de zonage 2008-250
- Antennes paraboliques ou antennes-pylônes accessoires dans les zones résidentielles (art. 120)
- Dispositions en matière de gîtes touristiques (art. 121)
- Conversions (art. 122)
- Réduction de retrait de cour avant (art. 123)
- Dispositions en matière de pavillons-jardin (art. 124)
- Dispositions en matière de foyers de groupe (art. 125)
- Poids lourds et véhicules de plaisance connexes à une utilisation résidentielle (art. 126)
- Dispositions en matière d'entreprises à domicile (art. 127)
- Entreprises à domicile dans les zones RU et AG (art. 128)
- Dispositions en matière de garderies à domicile (art. 129)
- Utilisations non résidentielles dans les zones résidentielles (art. 130)
- Complexes immobiliers (art. 131)
- Chambres dans les logements privés (art. 132)
- Logements secondaires (art. 133)
- Refuges (art. 134)
- Lots traversants dans les zones résidentielles (art.135)
- Nombre maximal d’unités attenantes dans une habitation multifamiliale contiguë (article 136)
- Aire d'agrément (article 137)
- Règlements visant les habitations contiguës verticalement (article 138)
- Aménagements résidentiels intercalaires de faible hauteur dans la zone sous-jacente de quartiers établis (article 139)
- Modèles de cour avant, de stationnement et d’entrée (article 140)
- Suffixe désignant un quartier résidentiel à vocation commerciale (Article 141)