Partie 5 – Dispositions résidentielles (articles 120-141)

Refonte du Réglement de zonage 2008-250

  • Antennes paraboliques ou antennes-pylônes accessoires dans les zones résidentielles (art. 120)
  • Dispositions en matière de gîtes touristiques (art. 121)
  • Conversions (art. 122)
  • Réduction de retrait de cour avant (art. 123)
  • Dispositions en matière de pavillons-jardin (art. 124)
  • Dispositions en matière de foyers de groupe (art. 125)
  • Poids lourds et véhicules de plaisance connexes à une utilisation résidentielle (art. 126)
  • Dispositions en matière d'entreprises à domicile (art. 127)
  • Entreprises à domicile dans les zones RU et AG (art. 128)
  • Dispositions en matière de garderies à domicile (art. 129)
  • Utilisations non résidentielles dans les zones résidentielles (art. 130)
  • Complexes immobiliers (art. 131)
  • Chambres dans les logements privés (art. 132)
  • Logements secondaires (art. 133)
  • Refuges (art. 134)
  • Lots traversants dans les zones résidentielles (art.135)
  • Nombre maximal d’unités attenantes dans une habitation multifamiliale contiguë (article 136)
  • Aire d'agrément (article 137)
  • Règlements visant les habitations contiguës verticalement (article 138)
  • Aménagements résidentiels intercalaires de faible hauteur dans la zone sous-jacente de quartiers établis (article 139)
  • Modèles de cour avant, de stationnement et d’entrée (article 140)
  • Suffixe désignant un quartier résidentiel à vocation commerciale (Article 141)